>

Groupe Les Arches Métropole

Mentions Légales

INFORMATIONS ÉDITEUR

Les Arches Métropole
22 boulevard Voltaire
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX

Tél. : 01 41 09 60 00
Fax : 01 41 09 60 01
Nous contacter : contact@lesarchesmetropole.fr

Forme Juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
Capital : 200 000 €
RCS Nanterre : 452 369 721
N° TVA : FR23 452 369 721

www.lesarchesmetropole.fr est le site web de la société Les Arches Métropole.
Ce nom de domaine est la propriété de la société Les Arches Métropole.

Directeur de la publication : Fabrice Dumartin, Président

CRÉDITS

Conception, création, réalisation :
iD Shop

Hébergement :
OVH
Forme juridique : SAS
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France
09 72 10 10 07

DROITS D'AUTEUR ET D'UTILISATION

Le fait d'accéder au site ne donne pas le droit de l'utiliser sans l'accord de Les Arches Métropole.

Toute reproduction même partielle, sur tout support actuel (gravures, photographies, reprographie papier ou électronique, micro reproduction, albums, cartes postales, maquettes, posters, et autres procédés notamment audiovisuels etc.) ou futur est strictement interdite sans accord écrit préalable et exprès de Les Arches Métropole.

En cas de non-respect de ces dispositions, les juridictions françaises seront les seules compétentes et la loi française sera expressément la seule applicable.

DONNÉES PERSONNELLES ET AUTRES DONNÉES

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors de l'envoi d'un formulaire.

Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu'à transmettre les éléments d'information demandés et ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers ni d'aucun traitement de la part de Les Arches Métropole.

La société n'utilise pas de procédés de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X).

Conformément à l'article 34 de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des données, que vous pouvez exercer en nous contactant à l'adresse contact@lesarchesmetropole.fr

ÉTABLISSEMENT DE LIENS HYPERTEXTES

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.lesarchesmetropole.fr nécessite une autorisation préalable écrite de la société Les Arches Métropole.
Après accord, le Site autorise la mise en place d'un lien hypertexte aboutissant à la page d'accueil du site (homepage), sous réserve de :

- ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du Site www.lesarchesmetropole.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre.
- l'exclusion totale de toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.

Dans tous les cas, Les Arches Métropole se réserve le droit de demander la suppression d'un lien s'il estime que le référent (site source) ne respecte pas les règles ainsi définies.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, Les Arches Métropole ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du Site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Les informations correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du Site ; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de Les Arches Métropole. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.

Les Arches Métropole se réserve le droit de modifier, tout ou partie des informations contenues dans les pages de ce Site Internet, à tout moment et sans notification préalable.

DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Le Site Internet est conforme à la législation française, et en aucun cas, Les Arches Métropole ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez au Site Internet à partir d'autres pays.